Conseil Municipal du 17 décembre 2009

Ordre du Jour :

  • Contrat de Rivière, Choix de l’Entreprise BOUCHARDON FRERES S.A. pour la réalisation des réseaux d’assainissement 2ème Tranche à Rival - les Monteils et le Villard. (N°1)
  • Renouvellement de la Convention Assistance Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire, (ATESAT). (N°2)

(Nouvelle délibération, suite à une erreur de la DDEA dans le calcul du montant de la cotisation forfaitaire annuelle dans sa convention).

Documents joints

 N°2

 N°1


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