Conseil Municipal du 01 octobre 2009

Ordre du Jour :

  • Contrat de Rivière construction des réseaux d’assainissement 2ème Tranche. (N°1)
  • Validation du projet pour les travaux d’assainissement 2ème tranche pour les quartiers Rival, les Monteils et le Villard - création de réseaux de collecte et de transfert. (N°2)
  • Délibération Modificative N°2 Ouverture de Crédit pour les frais d’études de POYRY en 2008. (N°3)
  • Fixation de la durée de l’amortissement suite à l’achat du fond de commerce de Mme BASTIN en 2008. (N°4).
  • Délibération Modificative N°3 Ouverture de Crédit pour l’amortissement de l’achat du fond de commerce de Mme BASTIN. (N°5)
  • Fixation de la durée de l’amortissement suite à l’achat du logiciel M4 en 2004. (N°6)
  • Délibération Modificative N°1 Ouverture de Crédit pour l’amortissement du logiciel M4 sur le budget auberge. (N°7)
  • Démission de Mme KERMARREC Corinne et son remplacement au sein du conseil d’administration du CCAS. (N°8)

Documents joints

 N°5

 N°7

 N°8

 N°9

 N°6

 N°3

 N°4

 N°2

 N°1


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agenda

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