Ordre du Jour :
Autorisation mandatement des dépenses d’investissement 2012
Renouvellement de la Convention CAE – CUI pour 6 mois
Nomination des responsables d’ACTES - BLES
Instauration de la Taxe d’Aménagement
Acquisition de deux Parcelles au lieu dit « le Village »
Acquisition du (...) >suite
Ordre du Jour :
Avis sur le projet du schéma départemental coopération intercommunale.
Tarif de la location de la salle polyvalente pour la semaine.
Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade.
Attribution des subventions à l’association "La Pavoise" pour (...) >suite
Ordre du jour :
Attribution du marché de travaux d’entretien voirie 2011
Renouvellement Convention CAE - CUI
Acquisition d’une débroussailleuse
Attribution indemnité de conseil au receveur municipal
Aménagement d’un accès pour la Mairie
Sollicitation subvention auprès du Conseil Général de (...) >suite
Ordre du jour :
Vote du compte administratif de la commune de 2010.
Vote du compte administratif de l’auberge de 2010.
Approbation des comptes de gestion de 2010.
Vote du budget primitif de la commune 2011.
Vote du budget primitif de l’auberge 2011.
Fixation durée amortissement du SDE (...) >suite
Ordre du jour :
Rémunération de l’agent recenseur.
Acquisition de parcelles au Monteil.
Syndicat des trois rivières – adhésion de PEAUGRES.
Syndicat des trois rivières – ad >suite
Ordre du Jour :
Retrait de La Roche de Glun du Syndicat Mixte de l’Ardèche de Musique et de Danse.
Arrêt du Bail du Commerce Multiservices entre la Commune et Mme JULLIAT Solange, à l’initiative de cette dernière.
Choix de l’entreprise ARDEQUIP – SIGNES pour la réalisation du sentier des sources (...) >suite
Ordre du Jour :
Sollicitation Subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche au titre de CAP TERRITOIRES, pour des travaux d’entretien de Voirie.
Sollicitation Subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche, de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et de la Région Rhône-Alpes pour la mise en place (...) >suite
Ordre du Jour :
Vote des Comptes Administratifs de 2009 :
Budget de la Commune.
Budget de l’Auberge.
Budget du C.C.A.S.
Approbation des Comptes de Gestions. Vote des Budgets Primitifs de 2010 :
Budget de la Commune.
Budget de l’Auberge.
Budget du C.C.A.S.
Demande de Subvention au (...) >suite
Ordre du Jour :
Contrat de Rivière, Choix de l’Entreprise BOUCHARDON FRERES S.A. pour la réalisation des réseaux d’assainissement 2ème Tranche à Rival - les Monteils et le Villard. (N°1) Renouvellement de la Convention Assistance Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du (...) >suite
Ordre du Jour :
Contrat de Rivière construction des réseaux d’assainissement 2ème Tranche. (N°1) Validation du projet pour les travaux d’assainissement 2ème tranche pour les quartiers Rival, les Monteils et le Villard - création de réseaux de collecte et de transfert. (N°2) Délibération Modificative (...) >suite