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Les comptes rendus des conseils municipaux

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Articles de cette rubrique


Conseil Municipal du 17 novembre 2011
Ordre du Jour : Autorisation mandatement des dépenses d’investissement 2012 Renouvellement de la Convention CAE – CUI pour 6 mois Nomination des responsables d’ACTES - BLES Instauration de la Taxe d’Aménagement Acquisition de deux Parcelles au lieu dit « le Village » Acquisition du (...) > suite


Conseil Municipal du 21 Juillet 2011
Ordre du Jour : Avis sur le projet du schéma départemental coopération intercommunale. Tarif de la location de la salle polyvalente pour la semaine. Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade. Attribution des subventions à l’association "La Pavoise" pour (...) > suite


Conseil Municipal du Jeudi 19 mai 2011
Ordre du jour : Attribution du marché de travaux d’entretien voirie 2011 Renouvellement Convention CAE - CUI Acquisition d’une débroussailleuse Attribution indemnité de conseil au receveur municipal Aménagement d’un accès pour la Mairie Sollicitation subvention auprès du Conseil Général de (...) > suite


Conseil Municipal du Jeudi 21 avril 2011
Ordre du jour : Vote du compte administratif de la commune de 2010. Vote du compte administratif de l’auberge de 2010. Approbation des comptes de gestion de 2010. Vote du budget primitif de la commune 2011. Vote du budget primitif de l’auberge 2011. Fixation durée amortissement du SDE (...) > suite


Conseil Municipal du 27 janvier 2011
Ordre du jour : Rémunération de l’agent recenseur. Acquisition de parcelles au Monteil. Syndicat des trois rivières – adhésion de PEAUGRES. Syndicat des trois rivières – ad > suite


Conseil Municipal du Jeudi 21 octobre 2010
Ordre du Jour : Retrait de La Roche de Glun du Syndicat Mixte de l’Ardèche de Musique et de Danse. Arrêt du Bail du Commerce Multiservices entre la Commune et Mme JULLIAT Solange, à l’initiative de cette dernière. Choix de l’entreprise ARDEQUIP – SIGNES pour la réalisation du sentier des sources (...) > suite


Conseil Municipal du 29 juillet 2010
Ordre du Jour : Sollicitation Subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche au titre de CAP TERRITOIRES, pour des travaux d’entretien de Voirie. Sollicitation Subvention auprès du Conseil Général de l’Ardèche, de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et de la Région Rhône-Alpes pour la mise en place (...) > suite


Conseil Municipal du 18 mars 2010
Ordre du Jour : Vote des Comptes Administratifs de 2009 : Budget de la Commune. Budget de l’Auberge. Budget du C.C.A.S. Approbation des Comptes de Gestions. Vote des Budgets Primitifs de 2010 : Budget de la Commune. Budget de l’Auberge. Budget du C.C.A.S. Demande de Subvention au (...) > suite


Conseil Municipal du 17 décembre 2009
Ordre du Jour : Contrat de Rivière, Choix de l’Entreprise BOUCHARDON FRERES S.A. pour la réalisation des réseaux d’assainissement 2ème Tranche à Rival - les Monteils et le Villard. (N°1) Renouvellement de la Convention Assistance Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du (...) > suite


Conseil Municipal du 01 octobre 2009
Ordre du Jour : Contrat de Rivière construction des réseaux d’assainissement 2ème Tranche. (N°1) Validation du projet pour les travaux d’assainissement 2ème tranche pour les quartiers Rival, les Monteils et le Villard - création de réseaux de collecte et de transfert. (N°2) Délibération Modificative (...) > suite


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