Ordre du Jour :
Vote des Comptes Administratifs de 2009 :
Budget de la Commune.
Budget de l’Auberge.
Budget du CCAS.
Approbation des Comptes de Gestions. Vote des Budgets Primitifs de 2010 :
Budget de la Commune.
Budget de l’Auberge.
Budget du CCAS.
Demande de Subvention au (...) >suite
Ordre du Jour :
Contrat de Rivière, Choix de l’Entreprise BOUCHARDON FRERES S.A. pour la réalisation des réseaux d’assainissement 2ème Tranche à Rival - les Monteils et le Villard. (N°1) Renouvellement de la Convention Assistance Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du (...) >suite
Ordre du Jour :
Contrat de Rivière construction des réseaux d’assainissement 2ème Tranche. (N°1) Validation du projet pour les travaux d’assainissement 2ème tranche pour les quartiers Rival, les Monteils et le Villard - création de réseaux de collecte et de transfert. (N°2) Délibération Modificative (...) >suite
Ordre du Jour :
Convention d’Assistance Technique à l’Exploitation des Stations d’Epuration (SATESE) (N°1). Attribution de Subvention à l’association "La Pavoise" pour 2009 (N°2). Délibération Modificative N°1 Ouverture de Crédit pour le SDE (N°3). Instruction des Demandes de Revenu de Solidarité (...) >suite
Ordre du Jour :
Approbation des Comptes de Gestion de 2008 (N°1). Demande de Retrait de la Commune de SAINT LAGER BRESSAC du Syndicat Mixte à vocation unique des Inforoutes de l’Ardèche (N°2). Vote du Budg >suite
Ordre du Jour :
Attribution de Subventions aux Associations Communales pour l’année 2009 (N°1). Fixation du montant des frais de branchement et de participation pour le raccordement au réseau d’assainissement (N°2). Vote des taux d’impositions de 2009 concernant la taxe d’habitation et les taxes (...) >suite